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Marques déposées par la société PASCAL COMBEAU
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BRUN ROBERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUN ROBERT
PASCAL COMBEAU

Numéro de dépôt :
1273309
Date de dépôt :
18/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2004

Présentation de la marque BRUN ROBERT

Déposée le 18 mai 1984 par la société PASCAL COMBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUN ROBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PASCAL COMBEAU domicilié(e) 28 Rue des Ponts, 16140 AIGRE (dossier no 2032083) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 313 268 .

La marque BRUN ROBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUN ROBERT est expirée depuis le 18 mai 2004.

PASCAL COMBEAU a également déposé les autres marques suivantes : PASCAL COMBEAU REX COGNAC , TANIER ATD , DAMPERNEAU CO , N NAPOLEON COGNAC , G C GERVAIS , JULES CARTON , RIVIERE GARDRAT & Cie , RIVIERE GARDRAT & Cie , CORTEL , PASCAL COMBEAU


PASCAL COMBEAU - 28 Rue des Ponts, 16140 AIGRE (dossier no 2032083) - France - SIREN 301313268


Renouvellement sans limitation le 8 avril 1994 n°2032083 - Publication au BOPI 1994-04-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Vins, spiritueux, alcools, eaux de vie, cognac, brandy, pineau et liqueurs.